Le régistre public des productions animales accessible sur Internet

Québec (Québec), 2 décembre 2002 – Le ministre d’Etat aux Affaires municipales et à la Métropole, à l’Environnement et à l’Eau, M.André Boisclair, est heureux d’annoncer que le « Registre public des productions animales » peut maintenant être consulté sur le site Internet du ministère de l’Environnement.

« La disponibilité de cette information sur le site Internet du Ministère
fait partie de la démarche ministérielle de rendre accessibles aux citoyens et

aux citoyennes du Québec les informations à caractère administratif qui
peuvent être divulguées, facilitant ainsi leur participation au débat public »
a déclaré le ministre Boisclair.

Le registre comprend les demandes de certificat d’autorisation en
traitement ainsi que les certificats d’autorisation délivrés depuis le
15 juin 2002, date d’entrée en vigueur du « Règlement sur les exploitations
agricoles. » Essentiellement, on retrouve sur le site Internet :
l’identification du demandeur, l’adresse et la description sommaire du projet,
la date de réception de la demande ainsi que la date de délivrance et l’objet
du certificat d’autorisation.

Chaque direction régionale du Ministère est responsable de la mise à jour
quotidienne des renseignements relatifs aux demandes de certificat
d’autorisation en traitement ainsi qu’aux certificats d’autorisation délivrés
pour les productions animales de leur territoire respectif.

Site(s) extérieur(s) cité(s) dans cet article :

Ministère de l’Environnement du Québec

http://www.menv.gouv.qc.ca

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