Au cours des prochaines années, de nombreux producteurs et productrices agricoles s’interrogeront sur l’avenir de leur entreprise. Plusieurs souhaiteront voir se poursuivre le travail d’une vie et songeront à transférer leur entreprise. Comment devraient-ils s’y prendre et par où devraient-ils commencer?
Cinq aspects à considérer lors de la préparation
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Le processus du transfert d’entreprise peut se décomposer en cinq segments. D’abord, l’humain et l’organisationnel. Chacune des personnes impliquées dans le processus (cédants, relève, conjoints, et autres membres de la famille) doit se demander ce qu’elle veut avant d’en discuter avec les autres. C’est souvent l’étape la plus cruciale et la plus délicate puisque des sujets sensibles comme le prix de vente, le choix de la relève ou l’équité entre les enfants sont abordés.
Une fois que ce que veulent les parties a été défini, il est possible ensuite de passer à l’aspect technicoéconomique. On parle alors du « Que peut-on faire? ». Quelle est la capacité de production de la ferme? Quel est le taux de charge? Quelle est la capacité de remboursement? Puis vient la question du financement du transfert qui regardera la structure financière de l’entreprise et la possibilité d’aller chercher de nouveaux emprunts.
Une fois ces éléments traités, on peut faire appel au fiscaliste. Selon Cynthia Doyon, conseillère en transfert au Centre multi-conseils agricoles (CMCA), il est essentiel de répondre à ces cinq questions avant d’aller chez le fiscaliste : « À qui transfère-t-on? Que transfère-t-on? Quand aura lieu le transfert? Quel est le prix de vente? Comment le transfert va-t-il être financé? ».
Enfin, l’aspect légal sera pris en compte. Un professionnel du droit pourra accompagner les parties dans la rédaction des clauses de protection ou de la convention d’actionnaires et veiller à ce que les assurances nécessaires soient prises pour protéger les personnes impliquées.
Cynthia Doyon mentionne qu’il n’est pas indispensable que les étapes se réalisent dans cet ordre, même s’il est fortement recommandé. En réalité, il arrive souvent que cédants et relève fassent des allers-retours entre les étapes.
Un transfert, trois étapes et trois flux
L’arrivée d’une relève sur l’entreprise constitue la première étape du processus de transfert. Mais attention : le processus ne s’arrête pas là! L’intégration de la relève aux activités ou à l’actionnariat de la ferme peut piétiner longtemps s’il n’y a pas de plan prévu.
En effet, on distingue trois flux lors d’un transfert : 1) la transmission des savoirs, qui représente le partage des connaissances pratiques et des apprentissages; 2) le transfert des pouvoirs, qui touche à l’organisation du travail, à la délégation des tâches et au partage des responsabilités; et 3) le transfert des avoirs, qui est souvent le plus concret et qui réfère aux actifs de l’entreprise et à leur propriété.
La deuxième étape est la phase de progression au cours de laquelle la relève va développer ses compétences et son pouvoir décisionnel. Cette période peut être plus ou moins longue, selon que le transfert est apparenté ou non et elle peut s’avérer difficile sur le plan humain. Enfin, à la troisième étape, lorsque le cédant se retire complètement de l’entreprise, on peut considérer que le transfert est complété!
Quatre clés essentielles pour un transfert
Les conflits sont naturels et inévitables… ou presque! Avant de plonger dans un processus de transfert, il est important de bien se préparer pour ne pas avoir de questions en suspens qui ne se règleront peut-être jamais. La mise en place de rencontres d’équipe régulières, une définition claire des rôles et responsabilités et une saine communication sont autant d’outils qui peuvent être utilisés par les cédants et la relève pour limiter les conflits ou en favoriser la résolution, le cas échéant.
Cynthia Doyon nous donne quatre clés pour bien préparer un transfert d’entreprise agricole. Premièrement, avoir une bonne préparation, autant pour le cédant qui doit réfléchir à sa retraite et à la suite qu’il souhaite autant pour son entreprise que pour la relève qui doit se former et s’informer.
Deuxièmement, il faut savoir bien s’entourer. Un transfert de ferme ne se réalise pas seul. Les conseillères en transfert, les conseillers en gestion, les comptables, les fiscalistes et les notaires sont là pour vous accompagner et vous orienter dans ce processus.
Troisièmement, avoir une bonne communication. Le partage d’une vision et de valeurs communes aideront les relations entre les personnes impliquées. Quatrièmement, la planification reste essentielle pour mettre en œuvre le plan de transfert et se donner le temps de le réaliser.
Source : Ces éléments sont tirés de la conférence de Cynthia Doyon « Semer l’avenir : bâtir des ponts entre cédants et relèves », présentée lors du Colloque Gestion 2025, organisé par le CRAAQ.
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