Amende à un agriculteur de Chaudières-Appalaches

Le 16 décembre 2002, un citoyen de Saint-Elzéar, dans la MRC La Nouvelle-Beauce, M. Hermil Vallée, a reconnu sa culpabilité à la suite d'une infraction commise en vertu de la Loi sur la qualité de l'environnement, dans cette localité.

Amende à un éleveur de porcs de Chaudière-Appalaches

Le 27 septembre dernier, la Cour du Québec du district judiciaire de Québec a condamné un individu de Saint-Edouard-de-Lotbinière, M. Léo Leclerc, pour avoir contrevenu aux dispositions de l'article 49 du « Règlement sur la réduction de la pollution d'origine agricole », dans cette localité.