L’environnement plus que les odeurs au coeur des conflits en milieu rural

Cité universitaire (Québec), 28 novembre 2001 – Les professeurs Réjean Landry de la Faculté des sciences sociales et Guy Debailleul de la Faculté des sciences de l’agriculture de l’Université Laval viennent de compléter une étude d’envergure provinciale sur la cohabitation en milieu rural liée aux activités agricoles, notamment à l’industrie porcine. Cette étude révèle que, contrairement à la croyance populaire, les risques environnementaux plutôt que les nuisances agricoles, sont de plus en plus au centre des conflits qui divisent la population rurale confrontée à l’arrivée de tels projets agricoles. Il a également été observé que les acteurs locaux (élus municipaux, agriculteurs et résidents) jouent un rôle prépondérant quant à l’accentuation ou à l’atténuation de ces conflits de cohabitation. Pour répondre à cette problématique d’acceptabilité sociale, les chercheurs de l’Université Laval ont proposé une série de pistes d’action basées principalement sur la transparence, l’information et le dialogue.

Outre les nuisances (odeurs, bruits et poussières) et les risques environnementaux (contamination de l’eau et du sol), d’autres éléments peuvent contribuer au déclenchement d’un conflit : l’impact appréhendé des projets sur la santé des populations; sur les biens publics et privés (destruction de routes, déboisement, dévaluation); sur les différents usages du territoire et sur le développement socio-économique des régions.

Premièrement, lorsqu’un projet désire s’implanter en milieu rural, ce sont ses caractéristiques techniques (sa taille, son emplacement et les technologies qu’il utilise) qui viennent influencer les facteurs comme les nuisances liées aux odeurs et les risques environnementaux. À ce sujet, l’étude constate que les normes de localisation dictées par le gouvernement ne sont pas, en soit, une garantie de cohabitation harmonieuse.

Deuxièmement, lorsque vient le temps de faire émerger des solutions aux conflits, ce sont généralement les séances des conseils municipaux ou des soirées d’information qui sont le lieu privilégié des débats. Plusieurs lacunes ont été observées dans l’utilisation de ces « instruments » qui, parfois même, remettent en question certains principes de démocratie locale.

Troisièmement, un ensemble de lois et de règlements encadrent l’établissement de projets agricoles et tentent de répondre aux préoccupations des citoyens sur certains aspects comme les odeurs et les risques environnementaux. Cependant, l’étude a permis de constater que l’hermétisme des règles de procédures administratives par lesquelles doivent passer les projets engendre fréquemment une réaction négative chez la population, ce qui entraîne de la méfiance et l’opposition au projet. À cet effet, les politiques gouvernementales gagneraient à être bonifiées afin de répondre plus adéquatement aux problèmes de cohabitation liés à l’agriculture.

Devant la multiplication des conflits, trois outils ont été élaborés afin de soutenir les acteurs locaux, régionaux et provinciaux dans leur recherche de solutions : une grille d’analyse des conflits, un document de gestion de la cohabitation et une liste des attentes en matière d’acceptabilité sociale. De plus, une série de 32 pistes d’action susceptibles de favoriser une meilleure cohabitation ont été dégagées. Parmi ces pistes d’action, nous retrouvons :

  • Coordonner davantage les multiples efforts de concertation régionale en un même lieu.
  • Prévoir un mécanisme de conciliation comme les soirées d’information ou d’autres types à l’intérieur de la LPTA ou de la LAU.
  • Réviser la procédure de médiation afin que celle-ci soit davantage conforme aux procédures de médiation publique et favoriser ainsi la résolution des conflits.
  • Permettre aux municipalités d’adapter davantage les normes de localisation des projets, notamment à l’égard du périmètre d’urbanisation et des zones de villégiature.
  • Appliquer les normes du RRPOA dans un délai plus court en accompagnant davantage, s’il le faut, la collectivité agricole.
  • Accentuer le contrôle et les inspections du ministère de l’Environnement.
  • Favoriser une plus grande transparence et disponibilité de l’information entourant l’implantation de nouveaux projets.

L’étude « Cohabitation en milieu rural : bilan et perspectives » a été réalisée dans le cadre de l’action #11 du groupe de travail provincial « Un environnement à valoriser » découlant de la Conférence sur l’agriculture et l’agroalimentaire québécois de mars 1998. Elle repose sur l’analyse d’une cinquantaine d’entrevues réalisées dans huit municipalités du Québec auprès d’acteurs provenant de différents milieux agricoles et non agricoles. Un comité aviseur formé de trois professeurs universitaires et de neuf organismes provinciaux (MAPAQ, MAMM, MENV, MREG, UPA, UQCN, FQM, UMQ et Santé publique) a également collaboré à l’étude.

Site(s) extérieur(s) cité(s) dans cet article :

Fédération Québécoise des Municipalités (FQM)

http://www.fedeqm.qc.ca/

Ministère de l’agriculture des pêcheries et de l’alimentation du Québec (MAPAQ)

http://www.agr.gouv.qc.ca/

Ministère de l’Environnement du Québec

http://www.menv.gouv.qc.ca

Ministère des Affaires municipales et de la Métropole

http://www.mam.gouv.qc.ca/

Ministère des régions

http://www.sdr.gouv.qc.ca/

Union des producteurs agricoles (UPA)

http://www.upa.qc.ca/

Union québécoise pour la conservation de la nature (UQCN)

http://www.uqcn.qc.ca/

Université Laval

http://www.ulaval.ca/

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