Une entreprise de Saint-Bernard, en Chaudière-Appalaches, Ferme C.B. inc., a reconnu sa culpabilité à une infraction commise en vertu du Règlement sur la réduction de la pollution d'origine agricole, dans cette localité.
Archives du sujet Règlement sur la réduction de la pollution d’origine agricole. — page 2
Amende de 2000 $ à une entreprise de Saint-Bernard en Beauce
Amende de 8000 $ pour avoir épandu à moins de 30 mètres d’une rivière
Le tribunal a condamné un citoyen et une entreprise de Sainte-Brigide-d'Iberville, « M. Jean-Pierre Verreault et la Ferme Verreault et Fils inc. », pour avoir commis des infractions en vertu du « Règlement sur la réduction de la pollution d'origine agricole », dans cette localité.
Trop de vaches dans l’étable : 2000 $ d’amende
Le 22 février dernier, un citoyen de Saint-Joseph-de-Beauce, Yvan Giguère, a reconnu sa culpabilité à une infraction commise en vertu du « Règlement sur la réduction de la pollution d'origine agricole ».
Portrait agroenvironnemental des fermes du Québec
Le portrait avait comme objectif de connaître avec exactitude la situation des entreprises agricoles visées par le Règlement sur la réduction de la pollution d’origine agricole.
Nouvelle version des logiciels Agri-Champs et Conseil-Champs
Ces nouvelles versions sont maintenant conformes au Règlement sur la réduction de la pollution d'origine agricole du Ministère de l'Environnement.
