Expiration prochaine du brevet sur le soya Roundup Ready

Winnipeg (Manitoba), 6 janvier 2011 – Monsanto Canada a entrepris une campagne d’information pour renseigner les producteurs de soya et les autres intervenants sur les répercussions pour la production de soya Roundup Ready au Canada qu’entraînera l’expiration, au mois d’août 2011, du brevet canadien sur la technologie du soya Roundup Ready d’origine. Il s’agira du premier caractère issu de la biotechnologie végétale largement répandu dont le brevet est arrivé à échéance.

« Nous discutons de cette situation avec les producteurs agricoles, les entreprises de semences licenciées et d’autres intervenants depuis pas mal de temps maintenant », indique Mike McGuire, le responsable des ventes et de la commercialisation pour l’est du Canada chez Monsanto. « Toutefois, avec le début de l’année 2011, nous prenons des mesures additionnelles pour être certains que chacun sache ce qui arrivera quand le brevet sur la technologie du soya Roundup Ready d’origine expirera au mois d’août prochain. »

Ces mesures comportent notamment la production et la distribution d’un document intitulé Guide sur l’expiration du brevet sur le soya Roundup Ready ainsi que le lancement d’un nouveau site Web, www.soybeans.com, ces deux ressources contenant de l’information sur la production du soya Roundup Ready après l’expiration du brevet.

M. McGuire souligne que le système Roundup Ready occupe plus de 60 % des superficies cultivées en soya au Canada1 et explique que l’entreprise souhaite que les producteurs agricoles et les autres parties concernées au sein de l’industrie connaissent les répercussions de l’expiration du brevet sur leurs activités futures.

« Le processus sera marqué par un certain nombre d’événements dont les producteurs et détenteurs de licence pour cette technologie doivent prendre conscience pour pouvoir planifier leurs activités commerciales en conséquence et tenir compte de l’utilisation de la technologie », ajoute-t-il.

Voici quelques-uns des principaux événements associés à l’expiration du brevet sur le soya Roundup Ready :

En 2011 : le brevet sur le caractère du soya Roundup Ready expire au mois d’août 2011.
En 2011 : l’obligation contractuelle de ne pas conserver de semences en vertu de l’Entente de gestion responsable des technologies demeure en vigueur.
En 2012 : un producteur peut décider d’acheter de la semence Roundup Ready certifiée d’une entreprise de semences qui détient une licence valide pour le soya Roundup Ready, sans obligations contractuelles ni droits technologiques à payer à Monsanto.
En 2012 : un producteur peut décider de conserver de la semence de sa récolte de 2012 pour la semer en 2013, à condition que l’entreprise de semences de qui il a acheté la semence semée en 2012 n’ait pas d’obligations contractuelles l’empêchant de le faire.

En 2013 : un producteur canadien peut décider de semer du soya Roundup Ready provenant de sa propre récolte.

Erin Romeo, responsable du service de la protection de la propriété intellectuelle chez Monsanto Canada, à Winnipeg, rappelle que, même si le brevet sur la technologie du soya Roundup Ready expire en 2011, les producteurs qui utiliseront cette technologie en 2011 devront continuer à respecter les droits sur ce brevet, puisqu’il sera encore en vigueur et que la loi régissant les brevets s’appliquera toujours.

« La vaste majorité des producteurs agricoles canadiens respectent la loi sur les brevets et se soumettent aux conditions stipulées dans l’Entente de gestion responsable des technologies qu’ils signent », précise Mme Romeo. « Et, comme nous l’avons fait chaque année depuis l’arrivée de la technologie du soya Roundup Ready au Canada, nous maintiendrons notre Programme de protection de la technologie par des inspections au champ, dans le but de contribuer à établir des conditions de marché équitables pour tous les producteurs qui utilisent cette technologie et en bénéficient. »

Selon Mme Romeo, il faut noter que la technologie du soya de prochaine génération (c.-à-d. le soya GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC) est protégée par un brevet différent de celui de la technologie du caractère Roundup Ready de première génération. Ainsi, les changements qui s’appliqueront à l’utilisation de la technologie Roundup Ready d’origine à l’expiration de son brevet ne s’appliquent pas au soya GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC.

Pour M. McGuire, l’avenir appartient aux nouvelles technologies qui contribueront au succès des producteurs agricoles. « Nous continuons à consacrer tous nos efforts à fournir aux producteurs agricoles les meilleures technologies de productions végétales, des technologies qui les aideront à connaître du succès », explique-t-il. « Nous croyons que la meilleure façon de contribuer à leur réussite est de continuer à investir dans la recherche et le développement qui mènent à la création et à la commercialisation de nouveaux produits et de nouvelles technologies. »

M. McGuire précise que engagement de l’entreprise à l’endroit de la R et D se reflète dans l’investissement de près de 2,6 millions de dollars qu’elle consacre quotidiennement à la recherche, à l’identification et à la mise en marché de technologies novatrices. Et il donne le soya GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC comme un excellent exemple de percée technologique offrant un potentiel de rendement nettement amélioré, par rapport au soya Roundup Ready d’origine.

« Dans le court laps de temps écoulé depuis qu’elle est offerte sur le marché, cette nouvelle technologie de soya a produit des résultats qui, par les techniques traditionnelles de sélection, auraient dû prendre des années à obtenir », affirme M. McGuire.

En plus du potentiel de rendement accru offert par la technologie GenuityMD Roundup Ready 2 RendementMC, celle-ci servira de plateforme à partir de laquelle seront développées d’autres innovations technologiques sur lesquelles l’entreprise travaille présentement, dont le soya tolérant le dicamba, l’huile de soya pauvre en gras saturés, une huile de meilleure qualité qui répondra à la demande croissante des consommateurs et des entreprises alimentaires, et le soya oméga-3 à partir duquel on produit des huiles contenant des acides gras oméga-3 favorables à la santé du cœur. M. McGuire reconnaît, par la même occasion, la responsabilité de l’entreprise par rapport à la saine gestion des technologies existantes, comme le soya Roundup Ready, même après l’expiration de leur brevet respectif.

« Nous avons pris un certain nombre d’engagements pour favoriser la disponibilité et l’accessibilité de cette technologie, au profit des entreprises de semences, producteurs agricoles et autres intervenants qui désirent continuer à l’utiliser. Toutefois, ce faisant, nous voulons nous assurer que chacun comprend bien quelles seront ses obligations et possibilités quand le brevet sera expiré. C’est la raison de toute cette campagne », dit-il.

Outre un nouveau site Web (www.soybeans.com), déjà en ligne, et la brochure (Guide sur l’expiration du brevet sur le soya Roundup Ready), qui sera largement distribuée au cours des deux prochains mois, d’autres moyens ont été prévus, dont de la publicité et du matériel de point de vente, pour informer les producteurs et autres sur l’expiration du brevet sur le soya Roundup Ready.

Monsanto Canada Inc., basée à Winnipeg, au Manitoba, fait partie de la grande famille internationale de Monsanto. Monsanto Company est une société agricole reconnue à travers le monde comme un des principaux fournisseurs de solutions et produits agricoles technologiques qui améliorent la productivité des exploitations agricoles et la qualité des aliments. La priorité de Monsanto demeure de permettre aux petits exploitants comme aux propriétaires de vastes fermes de tirer davantage de leurs terres, tout en protégeant mieux nos ressources naturelles, comme l’eau et l’énergie. Pour en apprendre plus sur nos activités et nos engagements, visitez www.monsanto.ca.

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