Le 11 mai 2004, le tribunal a condamné un résident de Brome, M. Daniel Arès, pour avoir commis des infractions en vertu du Règlement sur la réduction de la pollution d'origine agricole, à Bromont.
Archives du sujet pollution — page 3
Le Tribunal condamne un résident de la Montérégie
Une ferme de Chaudière-Appalaches condamnée
Une entreprise agricole de Saint-Frédéric, dans la MRC Robert-Cliche, Ferme G.E.C. inc., a été condamnée par la Cour du Québec du district judiciaire de Beauce pour avoir enfreint le Règlement sur la réduction de la pollution d'origine agricole.
Le tribunal condamne une entreprise de Roberval
Le 10 février 2004, la Cour du Québec du district judiciaire d'Alma a condamné une entreprise de Roberval, Services sanitaires Rodrigue Bonneau inc., pour avoir contrevenu au Règlement sur la réduction de la pollution d'origine agricole, à Métabetchouan.
France : renforcement de la lutte contre la pollution liée aux pesticides
Les ministères français de l'Agriculture et de l'Ecologie ont annoncé le renforcement à l'automne du plan national de lutte contre les pollutions liées aux pesticides.
Les engrais à l’origine de « zones de la mort » dans les océans
Des « zones de la mort » privées d'oxygène se multiplient au fond des océans et ces cimetières de poissons et de la flore menacent les ressources de centaines de millions de gens.
La pollution des sols en tête des préoccupations des internautes français
A travers le classement de leurs inquiétudes en matière de santé publique, les internautes qui se sont exprimés* manifestent d'importantes craintes liées à la qualité des aliments.
Trop de porcs : 5000 $ d’amende à une entreprise de St-Isidore
Le 11 septembre 2003, Steegrain inc., une entreprise de Saint-Isidore, dans la MRC La Nouvelle-Beauce, a reconnu sa culpabilité à deux infractions commises en vertu de l'article 70 du Règlement sur la réduction de la pollution d'origine agricole, dans cette municipalité.
Moins d’allergie en campagne
« Depuis longtemps, on sait que les allergies sont moins fréquentes à la campagne qu'en ville en raison du niveau de pollution. Mais il semblerait que le milieu rural offre en plus des éléments spécifiques qui immunisent les bébés contre les allergies ».
Ferme de Saint-Bernard de Beauce mise à l’amende
Le 6 septembre 2000, Mme Paré et M. Cliche ont permis l'épandage de déjections animales, provenant de leur installation d'élevage située à Saint-Bernard, sur une parcelle de terrain de Saint-Gilles.
Baie Missisquoi : mise en place de solutions durables
Puisqu'une grande portion des apports de phosphore responsables des cyanobactéries provient des activités agricoles, le ministre Mulcair compte prendre les moyens pour assurer le respect du Règlement sur les exploitations agricoles afin d'amener la présentation d'une stratégie agroenvironnementale pour l'ensemble des agriculteurs du pourtour de la baie.
